Déposée le 21 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MACEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CASA CASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-40 du 2 octobre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MACEO domicilié(e) 141, rue de la Tuilerie, B.P. 7, 38921 CROLLES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 608 813 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MACEO - France.
La marque CASA CASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MACEO (S.A.R.L.) - 141, rue de la Tuilerie, B.P. 7, 38921 CROLLES CEDEX - France - SIREN 403608813
SARL MACEO - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06
Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, jo aillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques Cuir et imitation du cuir, malles, valises, parapluies, parasols, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écolier, à dos. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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